Bienvenue chez SQ MEDIAS, votre partenaire en marketing. Veuillez lire attentivement nos Conditions Générales de Vente avant de procéder à toute transaction avec nous. En choisissant d’utiliser nos services, vous acceptez les termes énoncés ci-dessous.
1. Prestations de Services
1.1 En engageant nos services, vous reconnaissez que SQ MEDIAS fournira des prestations de services telles que définies dans le contrat ou l’accord convenu.
1.2 Les détails spécifiques des services, y compris les coûts, la durée et les livrables, seront convenus de manière transparente avant le début de la prestation.
2. Paiements et Facturation
2.1 Les modalités de paiement seront définies dans le contrat et peuvent inclure des frais initiaux, des paiements échelonnés, ou des frais liés aux résultats obtenus.
2.2 Tout retard de paiement peut entraîner des frais supplémentaires ou la suspension des services jusqu’à la régularisation du paiement.
3. Annulation et Remboursement
3.1 Les conditions d’annulation et de remboursement seront définies dans le contrat. En général, des frais peuvent être appliqués en cas d’annulation après le début des services.
4. Responsabilités du Client
4.1 Le client s’engage à fournir toutes les informations nécessaires et à coopérer pleinement pour faciliter la prestation des services.
4.2 Le client est responsable du contenu fourni et garantit qu’il est légal, non diffamatoire, et ne viole aucun droit de tiers.
5. Confidentialité
5.1 Toutes les informations fournies par le client seront traitées de manière confidentielle et ne seront pas divulguées à des tiers sans consentement préalable.
6. Propriété Intellectuelle
6.1 Sauf disposition contraire, toute propriété intellectuelle résultant des services fournis reste la propriété de SQ MEDIAS jusqu’à ce que tous les paiements soient reçus.
7. Modification des CGV
7.1 SQ MEDIAS se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales de Vente. Les clients seront informés de tout changement avant qu’il n’entre en vigueur.
Merci de lire attentivement et de contacter SQ MEDIAS pour toute clarification nécessaire avant de procéder à une transaction. En engageant nos services, vous acceptez pleinement ces Conditions Générales de Vente.